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IMMIGRATION

Saint-Herblain subventionne l’invasion migratoire, la « droite » met en scène son opposition

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Saint-Herblain subventionne l’invasion migratoire, la « droite » met en scène son opposition

À la suite d’autres collectivités locales de gauche bretonnes, la mairie socialiste de Saint-Herblain a octroyé une subvention de 6 000 € à SOS Méditerranée. De l’argent pour faire venir encore plus de migrants.

L’opposition Entendre et agir ensemble pour Saint-Herblain (centre-droit) s’y est opposée… mais pour attribuer cet argent « aux associations locales qui font des maraudes, pour améliorer la vie des exilés sur notre territoire », selon Sébastien Alix (Modem) qui n’hésite pas à utiliser le néologisme « exilé » forgé par l’extrême-gauche pour remplacer « migrant » et à fortiori « clandestin ».

Autrement dit les Herblinois ont le choix entre une gauche – et des groupes de gauche au conseil municipal qui soutiennent l’invasion migratoire directement en subventionnant SOS Méditerranée,  – et une « droiche » qui souhaite subventionner des structures locales qui collaborent à l’invasion migratoire… pourquoi pas l’Autre Cantine ou le réseau des hébergeurs solidaires.

Rappelons que la le conseil départemental de Loire-Atlantique avait fait don de 500.000 € à SOS Méditerranée en 2019, celui d’Ille-et-Vilaine 50.000 €, tandis que les villes de Nantes, Rennes, le conseil régional de Bretagne et le conseil général du Finistère subventionnaient aussi la structure, tout comme la région Nouvelle-Aquitaine (50.000€ versés en 2018).

Des collectivités qui dépensent et des élus courageux qui attaquent en justice

D’autres collectivités ont décidé aussi de gaspiller l’argent du contribuable pour l’invasion migratoire : la ville de Mont-saint-Martin (1000€), la région Occitanie (60.000€ par an depuis 2020, et 15.000 € supplémentaires en 2021 pour une exposition photographique itinérante) où le groupe d’opposition LR n’y a rien trouvé à redire, la ville de Lyon en janvier dernier, pas de sapins ni de Fête des Lumières pour les lyonnais, mais il y aura des migrants (28.000€), Montpellier le 29 septembre dernier où c’était d’ailleurs la toute première subvention attribuée par le nouveau maire (15.000€), le département de l’Hérault le 1er juillet 2020 (20.000€), la région Centre en mars dernier avec l’aval des élus LR là encore (50.000€) et enfin Marseille le 8 février dernier (30.000 €).

Trois de ces subventions ont été attaquées en justice : celle donnée par l’Hérault (20.000€), le 31 août dernier pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Montpellier par le conseiller général RN de Béziers Franck Manogil, celle de Marseille (30.000€) par le maire LR Lionel Royer-Perreaut des 9e et 10e arrondissements de Marseille – il estime que la mairie contrevient au code des collectivités et dépasse ses prérogatives par l’attribution de cette subvention – et celle de la Région Centre (50.000€) où le RN annonce le 24 mars dernier qu’il attaque cette subvention au tribunal administratif car SOS Méditerrannée, pour le RN, « sous couvert humanitaire, participe en réalité à un véritable trafic d’êtres humains entre l’Afrique et l’Europe », bref c’est une « subvention à une association qui poursuit des actions illégales ».

Trois moyens juridiques donc – excès de pouvoir, compétence des collectivités territoriales et qualification de la légalité ou non des actions de l’association SOS Méditerranée – qui donneront lieu à des jugements qui seront intéressants à suivre.

Louis Moulin

Photo : SOS méditerranée
[cc] Breizh-info.com, 2021, dépêches libres de copie et de diffusion sous réserve de mention et de lien vers la source d’origine

Immigration 2019. Seuls 15% des immigrés sous le coup d’une Obligation de Quitter le Territoire (OQTF) sont expulsés

17/04/2021 04:12

C’est un scandale important révélé par la Cour des Comptes dans son rapport intitulé L’entrée, le séjour et le premier accueil des personnes étrangères et publié le 5 avril 2021 : Seuls 15% des immigrés sous le coup d’une Obligation de Quitter le Territoire (OQTF) sont expulsés . Concrètement, l’Etat français, qui est intransigeant avec ses propres citoyens, notamment vis à vis des mesures sanitaires, n’applique pas la loi vis à vis d’immigrés qui n’ont rien à faire sur le territoire français. Un deux poids deux mesures révélateur de « l’échec républicain ».

Lisez la synthèse du rapport (à télécharger ici au complet) ci-dessous :

En 2019, la France a délivré 276 576 premiers titres de séjour à des ressortissants non européens. En augmentation de plus de 30 % depuis le début de la décennie, ces chiffres placent toutefois notre pays parmi les plus restrictifs en termes de séjour (3,72 titres accordés pour 1 000 habitants en 2016, contre 12,18 en Allemagne ou 7,65 en Espagne). À l’inverse, 154 620 demandes d’asile ont été enregistrées, plaçant la France dans la fourchette haute des pays de l’Union européenne et son système d’asile sous forte tension.

La moitié des titres de séjour attribués et la totalité des demandes d’asile reposent sur des procédures relevant de droits individuels protégés par la Constitution et les conventions internationales ratifiées par la France, comme celui de déposer une demande d’asile à son arrivée sur le territoire. L’État, qui ne peut donc pas les limiter quantitativement, dispose d’un pouvoir de sélection restreint. À défaut de maîtriser les entrées, il a durci le régime du séjour en imposant le renouvellement fréquent d’une majorité de titres courts. Les relations entre l’administration et les usagers, qui n’ont pas fait l’objet d’une modernisation suffisante, en sont d’autant plus difficiles.
Enfin, le dispositif de premier accueil apparaît sous-dimensionné au regard des ambitions affichées en matière d’intégration.

Les fondements et le pilotage des procédures d’entrée et de séjour des personnes étrangères

Le régime de l’entrée, du séjour et du premier accueil des personnes étrangères dans notre pays repose depuis le début des années 2000 sur trois objectifs généraux réaffirmés par huit lois successives en 15 ans : maîtriser l’immigration, garantir l’exercice du droit d’asile, améliorer l’intégration des nouveaux arrivants. Faute de précision sur leur signification concrète et de cibles chiffrées, il n’est pas possible de déterminer si ces objectifs ont été atteints.
Le choix de confier la responsabilité des politiques d’immigration et d’asile au ministère de l’intérieur a conduit à constituer une administration centrale forte, compétente à la fois en matière de droit au séjour, d’intégration, de naturalisation, mais aussi, de plus en plus, d’hébergement et de travail. Les flux d’entrée sont aujourd’hui suivis et documentés, et les principales données annuelles largement accessibles. Leur présentation gagnerait toutefois à ne plus agréger immigration brève et immigration plus durable, et à mieux distinguer les titres selon qu’ils bénéficient à des personnes qui s’installent en France ou à celles qui y sont déjà présentes. Les départs, quant à eux, ne font l’objet d’aucun suivi et d’aucune communication, à l’exception des éloignements de personnes en situation irrégulière.
Faute de modernisation des procédures, les conditions de travail et la qualité de l’accueil et du service rendu en préfecture se sont dégradées. Alors qu’aucun enjeu de sélection ou de contrôle ne s’y attache vraiment, la complexité et la fréquence des renouvellements de titres opèrent une confusion entre maîtrise de l’immigration et régime du séjour.
Les files d’attentes devant les préfectures et la saturation des guichets sont trop fréquentes. La simplification des procédures et la réduction des délais sont dès lors des enjeux majeurs. Y répondre permettrait aussi de porter un regard plus apaisé sur l’immigration.

L’asile : une politique sous forte tension depuis dix ans

Compte tenu de la croissance continue depuis dix ans de la demande d’asile, les moyens budgétaires alloués s’avèrent chaque année insuffisants. Malgré cela, l’important effort consenti par l’État ne permet toujours pas de respecter les objectifs fixés en matière d’hébergement (moins d’un demandeur d’asile sur deux est hébergé compte tenu de la saturation du parc) ou de délais de décision (dépassés de plusieurs mois).
Le droit d’asile, aujourd’hui garanti dans des conditions conformes à l’ordre juridique international et national, l’est au prix de délais importants, de dépenses croissantes et de conditions d’accueil dégradées.

La gestion des procédures d’immigration régulière : une modernisation qui se fait attendre

La priorité donnée à l’asile depuis plusieurs années a ralenti la modernisation, devenue urgente, des procédures d’immigration régulière. Les longs délais ou l’approche procédurale guidant l’instruction des demandes et le renouvellement des titres contrastent avec la faible valeur ajoutée des vérifications opérées, les taux de refus étant très bas.
L’immigration professionnelle est la plus inadaptée. La tentative de recentrer les arrivées sur les « talents », amorcée il y a dix ans, n’a pas fait ses preuves, les flux concernés hors échanges universitaires apparaissant faibles. Aujourd’hui, c’est l’employeur qui recrute et introduit la demande de titre de séjour. Or le régime des « métiers en tension », qui détermine pour quelles professions un titre de séjour peut être accordé, ne correspond plus du tout à la réalité des secteurs économiques en difficulté de recrutement. Pour moderniser cette immigration professionnelle, la Cour recommande de s’inspirer du modèle canadien, un système de cibles quantitatives annuelles adossées à un schéma de sélection individuel sur critères.
La procédure de regroupement familial serait enfin à simplifier et à moderniser pour éviter qu’un grand nombre de décisions soient prises dans des délais indus.

L’accès aux droits sociaux, les dispositifs d’intégration et la naturalisation

La réussite de l’intégration à la société française des personnes étrangères relève essentiellement des politiques de droit commun. Les premiers dispositifs qui leur sont spécifiquement consacrés reposent surtout sur le contrat d’intégration républicaine (CIR), mais celui-ci ne bénéficie qu’à moins d’un arrivant sur deux, les étudiants internationaux en étant dispensés. Ce contrat est mis en œuvre sur tout le territoire, à l’exception dommageable de Mayotte. Le nombre d’heures consacrées à l’apprentissage du français, qui a pourtant doublé depuis 2016 et peut atteindre 600 heures, ne permet pas à tous d’atteindre le niveau minimal de maîtrise.
Enfin, la Cour observe que la naturalisation s’est substituée de facto à un régime de résident permanent, aujourd’hui quasiment inaccessible aux non-européens. Si l’administration a su engager la modernisation de ses services d’accueil, les délais règlementaires sont dépassés et le « contrôle de l’assimilation » prévu par le code civil, ne repose que sur un entretien bref et superficiel en préfecture, que la Cour recommande d’approfondir.

La gestion du départ des personnes en situation irrégulière

L’exécution, au besoin par la contrainte, des mesures administratives ou judiciaires faisant obligation à des personnes de quitter le territoire français se heurte à des difficultés objectives, au premier rang desquelles figure la souveraineté des pays d’origine. Bien que le nombre de départs forcés ait progressé au cours des trois dernières années, celui-ci ne représente pas plus de 15 % des mesures prononcées, chiffre qui paraît ne pas pouvoir significativement progresser. Le dispositif des aides au retour volontaire, beaucoup moins coûteux, mériterait donc d’être amplifié.

Au total, la Cour formule 14 recommandations portant sur les titres de séjour, l’asile, les procédures d’immigration régulière, les dispositifs d’intégration et la naturalisation, le départ des personnes en situation irrégulière et la situation particulière de Mayotte.

On vous laisse découvrir les recommandations de la Cour des Comptes, recommandations qui interrogent sur les motivations idéologiques de ceux qui écrivent ces rapports. La Cour des Comptes travaille-t-elle au service de son peuple (avec son argent), ou bien au service de l’accueil des immigrés en France ?

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IMMIGRATION

La situation des étrangers en France avant la crise. A quand une immigration choisie ?

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dimanche 18 avril 2021, par  Romain Delisle

Le 17 mars dernier, les autochtones de ce pays avaient le plaisir de découvrir que les réunions du syndicat étudiant UNEF leur étaient interdites, une obscure candidate aux régionales en Île-de-France [1], d’un parti assez actif au siècle dernier, bonne pâte, précisant que ceux-ci pouvaient néanmoins s’y rendre, mais lui feraient le plaisir de se taire…

Dans la foulée, un sondage IFOP-Fiducial pour le Journal du Dimanche et Sud-Radio nous indiquait que 70% de nos compatriotes pensaient qu’il ne suffisait pas d’être né en France pour être français et pour 66% qu’« on ne se sent[ait] plus chez soi comme avant ».

Quel terrible aveu de 40 ans d’impéritie de nos gouvernants ! Quelle infirmité de l’État ! Et surtout que d’amères promesses non tenues ! La société ne s’accorderait-elle pas sur une immigration soigneusement choisie et non subie ?

Or, le ministre de l’Intérieur lui-même reconnaît qu’avant la crise sanitaire, la France connaissait « une progression continue des arrivées sur [son] territoire alors même que le pic de la crise migratoire en Europe [était] désormais surmonté ».

L’immigration légale

En 2019, le nombre total d’étrangers en France s’élève à 5 millions, soit 7,3% de la population, un chiffre inférieur à celui d’autres pays, comme l’Allemagne ou l’Autriche (10% environ), mais qui masque mal une politique laxiste d’acquisition de la nationalité. Le flux annuel de l’obtention de la nationalité française s’établit ainsi à 109 000, avec notamment une croissance élevée de 20,3% de l’acquisition par mariage. Si l’on considère la part de la population née à l’étranger, comparée à celle qui réside en France, le chiffre grimpe à 12,5%, sans compter donc, les personnes d’origine étrangère nées en France.

En ce qui concerne le flux annuel d’immigration légale, 274 000 titres de séjour ont été délivrés à de nouveaux arrivants en 2019, soit une augmentation de 6,1% par rapport à l’année précédente : si la croissance des titres obtenus pour motif économique est la plus forte, 14,8%, ceux-ci ne représentent que 14% des entrées légales d’étrangers en France. Ce petit ruisseau n’a rien de comparable avec les grandes rivières que sont les flux familiaux et étudiants qui représentent chacun 90 000 titres, soit respectivement un tiers et un tiers du total. La part d’étudiants primo-arrivants, en croissance de 7,4%, est assez gouleyante lorsqu’on a pu contempler la désertification des amphis des universités à mesure de l’avancée de l’année scolaire. En d’autres termes, en plus de bénéficier d’aides attractives comme l’aide au logement, les étudiants étrangers ne sont soumis à aucun contrôle d’assiduité.

Dans le même temps, 284 000 Français ont quitté la France en 2018, accentuant d’autant la fuite des cerveaux vers nos concurrents étrangers.

L’immigration illégale

Le ministère de l’Intérieur a beau se féliciter des bons chiffres de la lutte contre l’immigration illégale (328 filières de passeurs démantelées en 2019, une progression de 12,9% de l’interpellation des étrangers et de 19% des mesures d’éloignement exécutées), les fameuses mesures d’éloignement ne concernent que 9060 ressortissants de pays non-européens vers des pays non-européens, 6890 étant en fait évacués vers d’autres pays européens, ce qui contribue à déplacer le problème plutôt qu’à le régler.

Passons sur l’effectivité de l’exécution des mesures d’éloignement et sur l’aide au retour, des thèmes qui donneraient largement matière à un article spécifique. 
S’il est par définition difficile d’évaluer le flux et le stock d’étrangers illégaux en France, le nombre de bénéficiaires de l’aide médicale d’Etat, la trop bien connue AME, permet d’établir un plancher de 315 000 individus en 2019, en augmentation de 6,6% par rapport à l’année précédente.

Le cas du droit d’asile 

Après trois années consécutives de baisse, la demande d’asile explose en 2019 en Europe et en France, avec des hausses respectives de 10,9 et 9,9%, soit 151 000 demandes dans notre pays, dont 138 000 effectuées pour la première fois.
Complexe, lente et technocratique, la procédure de demande d’asile s’établit comme suit : le demandeur dépose un dossier à un GUDA (guichet unique de demande d’asile) puis, excepté pour ceux qui relèvent du règlement européen de Dublin III [2], voit sa requête examinée par l’OFPRA (Office français de protection des réfugiés et apatrides), et réexaminée en appel par la CNDA (Cour nationale du droit d’asile).

Au total 38% des dossiers sont acceptés, soit 36 000 personnes en 2019, avec un délai moyen de traitement du dossier de 161 jours pour l’OFPRA et de neuf mois et vingt jours pour la CNDA.

Les déboutés du droit d’asile font l’objet d’une OQTF (Obligation de quitter le territoire français) et il devient alors facile de faire jouer pleinement les lenteurs du droit en établissant un recours, naturellement suspensif, devant le juge administratif. Selon la Cimade (Comité inter-mouvement auprès des évacués), seuls 12% des OQTF sont respectées, soit 14 859 personnes en 2017. Un chiffre stable depuis cinq ans, précise l’organisme.

Au-delà des hourvaris médiatiques que la politique politicienne sait si bien nous offrir, les politiques migratoires françaises évoluent peu. L’immigration choisie n’est pas à l’ordre du jour, le fardeau de l’immigration subie s’accroît et laisse nos compatriotes dans un stress identitaire, ou une insécurité culturelle comme on aimera l’appeler, favorable à la montée des populismes.

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IMMIGRATION

C’est important de revoir le débat entre Le Pen et Tapie… pour comprendre comment les gauchistes nous ont enculés sans vaseline !

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IMMIGRATION

Horreur! Une Italienne poignardée 23 fois par un Nigérian de 15 ans

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Par François Blond – 05/04/2021 Facebook Twitter

Le 22 mars dernier, Marta Novello, une jeune femme âgée de 26 ans vivant à Mogliano Veneto, en Italie, a été poignardée à 23 reprises par un adolescent de 15 ans alors qu’elle faisait son jogging.

Marta a été retrouvée dans un état très alarmant après que son agresseur l’ait laissée pour morte dans un fossé. Heureusement, la jeune victime a été transférée d’urgence à l’hôpital, juste à temps.

Conduite au poste de secours 40 minutes après son arrivée à l’hôpital, elle a dû subir une première opération difficile pour les nombreuses blessures qu’elle avait subies, notamment une pénétrante dans le dos qui avait atteint le foie, ainsi que deux autres aux poumons.

L’assaillant est un garçon de 15 ans né en Italie d’une mère italienne et d’un père nigérian. Originaire de Moglianese, il n’a que 15 ans et est décrit par de nombreux témoignages comme un “tyran” de son quartier, mais d’autres  parlent de lui comme d’un “garçon poli“.

Les enquêteurs cherchent à décrypter les motivations du geste du mineur. L’hypothèse principale reste celle d’un vol qui a mal tourné: La victime elle-même se souvient du fait que son agresseur voulait voler son portefeuille.

La brute âgée d’à peine 15 ans avait probablement besoin d’argent et avait volé un couteau de cuisine à la maison le matin même, pendant que sa mère était sous la douche.

La mère, justement, a déclaré que son fils “avait changé après le confinement” et qu’il avait peut-être “souffert d’un trouble, d’un black-out mental, qui l’a conduit à cette tentative de meurtre“.

De quoi renforcer les clichés sur la “Mamma” italienne! Mais quoi qu’elle en dise, son fils, qui après l’arrestation a usé de son droit de ne pas répondre, est accusé de tentative de meurtre.

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